Mentions Légales
Bien sûr. Voici la version avec les noms des dirigeants retirés, sans modifier le reste du contenu.
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
BILIME RECORDS
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 31 rue des Entrées, 78160 Marly-le-Roi, France
SIREN : 902 477 777
SIRET : 902 477 777 00020
RCS : Versailles
N° TVA intracommunautaire : FR92 902477777
Code APE/NAF : 59.20Z – Enregistrement sonore et édition musicale
E-mail : bilime.records@gmail.com
BILIME RECORDS est un label phonographique indépendant spécialisé dans la production, l’enregistrement sonore et l’édition musicale, ainsi que dans l’accompagnement et le développement d’artistes.
2. Directeur de la publication
La direction de la publication du présent site est assurée par BILIME RECORDS.
3. Conception et réalisation du site
Le présent site internet a été conçu, développé et réalisé par :
DOLA VISION STUDIO
Nom commercial de la société DOLA
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
Siège social : 99 avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
SIREN : 928 419 829
SIRET : 928 419 829 00017
RCS : Nanterre
N° TVA intracommunautaire : FR44 928419829
Code APE/NAF : 73.11Z – Activités des agences de publicité
Nom commercial : DOLA VISION STUDIO
E-mail : dolavision.studio@gmail.com
Téléphone : +33 7 88 73 07 58
DOLA VISION STUDIO assure la conception, la création, le développement et la mise en forme du présent site internet pour le compte de BILIME RECORDS.
4. Hébergement
Le présent site internet est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Site internet : IONOS France
IONOS assure les services d’hébergement du site internet de BILIME RECORDS.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site internet de BILIME RECORDS, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, éléments graphiques, vidéos, enregistrements sonores, œuvres musicales, pochettes, biographies et contenus relatifs aux artistes, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété de BILIME RECORDS, de ses artistes, auteurs, compositeurs, interprètes, producteurs, partenaires ou ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite des titulaires des droits concernés.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
6. Œuvres musicales et contenus des artistes
Les œuvres musicales, enregistrements sonores, clips, photographies, pochettes, textes, biographies, logos et autres contenus artistiques présentés sur le site peuvent être protégés par le droit d’auteur, les droits voisins et/ou le droit à l’image.
La présence de ces contenus sur le site ne constitue en aucun cas une autorisation de les reproduire, télécharger, modifier, diffuser ou exploiter à des fins commerciales ou personnelles sans l’autorisation préalable des titulaires des droits.
Les droits attachés à chaque œuvre restent la propriété de leurs auteurs, artistes, producteurs et/ou ayants droit respectifs.
7. Responsabilité
BILIME RECORDS s’efforce de fournir sur son site des informations exactes, fiables et régulièrement mises à jour.
Toutefois, BILIME RECORDS ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations présentes sur le site.
BILIME RECORDS ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions, interruptions ou indisponibilités temporaires du site.
Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites internet tiers. BILIME RECORDS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
8. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, BILIME RECORDS peut être amenée à collecter certaines données personnelles, notamment lorsque l’utilisateur prend contact avec le label ou utilise les fonctionnalités proposées sur le site.
Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités pour lesquelles elles ont été recueillies et conformément à la réglementation applicable.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la réglementation française applicable, toute personne dispose, dans les conditions prévues par la réglementation, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, lorsque ce droit est applicable, de portabilité de ses données.
Pour exercer vos droits ou obtenir toute information relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :
BILIME RECORDS
31 rue des Entrées
78160 Marly-le-Roi
France
E-mail : bilime.records@gmail.com
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à sa sécurité, à l’amélioration de l’expérience utilisateur et, le cas échéant, à la mesure d’audience.
Lorsque la réglementation l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt de cookies qui ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site.
L’utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site, lorsqu’un tel outil est proposé.
10. Sécurité du site
BILIME RECORDS, avec le concours de ses prestataires techniques, met en œuvre les mesures raisonnables destinées à assurer la sécurité et la confidentialité des informations transmises via le site.
Toutefois, aucun système de transmission ou de stockage de données sur Internet ne peut garantir une sécurité absolue.
11. Crédits du site
Éditeur : BILIME RECORDS
Conception et réalisation : DOLA VISION STUDIO
Hébergement : IONOS
Les photographies, créations graphiques, contenus musicaux, vidéos et autres éléments présents sur le site peuvent appartenir à BILIME RECORDS, à ses artistes, partenaires ou ayants droit.
Toute utilisation de ces contenus doit respecter les droits de leurs propriétaires respectifs.
12. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher en priorité une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.
13. Contact
Pour toute question concernant le site internet, le label, ses artistes, ses productions ou ses contenus, vous pouvez contacter :
BILIME RECORDS
31 rue des Entrées
78160 Marly-le-Roi
France
E-mail : bilime.records@gmail.com
INFORMATIONS RÉCAPITULATIVES
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SIREN : 928 419 829
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IONOS SARL
Hébergeur du site
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
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